Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ROYALSECURIT
Numéro de dépôt :
928818
Date de dépôt :
17/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYALSECURIT
Déposée le 17 juillet 1975 par monsieur Bertrand (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYALSECURIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYALSECURIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYALSECURIT est expirée depuis le 17 juillet 1985.
Bertrand (Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470